Conditions générales de vente et informations clients

Conditions générales de vente et informations clients

I. Conditions générales de vente

§ 1 Dispositions fondamentales

(1) Les Conditions générales suivantes s'appliquent pour tous les contrats que vous concluez avec nous en tant que vendeur (CHEVAL AMI Inh. Jeannette Lersch) sur la page Internet cheval-ami.fr. Sauf stipulation contraire, nous contestons l'intégration de vos propres conditions éventuelles.

(2) Un consommateur au sens des présents règlements est toute personne physique, qui effectue une transaction dans un but qui n'est dans le cadre ni de son activité commerciale, ni de son activité professionnelle indépendante. Un entrepreneur est toute personne physique ou juridique ou une société de personnes ayant la capacité juridique qui agit dans l'exercice de son activité commerciale ou professionnelle indépendante.

§ 2 Aboutissement du contrat

(1) L'objet du contrat est la vente de marchandises .

(2) Lorsque vous commandez un produit sur notre site Web, nous vous adressons une offre ferme en vue de la conclusion d'un contrat de vente reprenant les conditions indiquées dans la fiche article.

(3) La conclusion du contrat de vente s'effectue via le panier en ligne selon les modalités énoncées ci-dessous:
Vous placez les produits que vous souhaitez acheter dans le « panier ». Le bouton du panier, situé dans la barre de navigation, vous permet d'accéder au panier à tout moment et de modifier les articles qu'il contient.
Après avoir appelé la page « Paiement » et saisi vos données personnelles ainsi que les conditions de paiement et d'expédition, les détails de votre commande sont affichés une dernière fois sur la page du récapitulatif de la commande.
Si vous sélectionnez un mode de paiement immédiat (par ex. PayPal, PayPal Express, Amazon Payments, virement immédiat), vous êtes redirigé vers la page du récapitulatif de la commande sur notre site, ou vers le site Web du fournisseur du système de paiement immédiat.
Une fois sur la page de paiement immédiat sélectionnée, vous n'avez plus qu'à saisir ou sélectionner les données vous concernant. Une fois le paiement effectué, vous revenez à la vérification du paiement sur notre site Web.

(4) Les questions relatives à l'établissement de l'offre que vous nous avez transmises sont sans engagement pour vous. Nous vous soumettons à ce propos une offre ferme sous forme de texte (par ex. par email) que vous pouvez accepter dans un délai de 5 jours.

(5) Le déroulement de la commande et la transmission de toutes les informations nécessaires en rapport avec la conclusion du contrat s'effectue par email et est en partie automatisé. Vous devez donc vous assurez que l'adresse email que vous nous avez transmise est correcte, la réception des emails est garantie techniquement et qu'elle n'est pas bloquée notamment par un filtre anti-spam.

§ 3 Conception personnalisée des marchandises

(1) Pour la conception individuelle de la marchandise, vous devrez nous transmettre, au plus tard au moment de la conclusion du contrat, les informations, textes ou fichiers adaptés via le système de commande en ligne ou par courrier électronique. Nos spécifications éventuelles quant aux formats de fichiers doivent être prises en compte.

(2) Vous vous engagez à ne transmettre aucunes données dont le contenu peut violer les droits de tiers (en particulier les droits d'auteur, les droits de noms, de marques) ou enfreindre des lois existantes. Vous nous libérez expressément de tous les droits de tiers revendiqués dans ce contexte. Cela concerne également les frais de la représentation juridique requise dans ce contexte.

(3) Nous n'effectuons aucune vérification de l'exactitude du contenu des données transmises et n'assumons aucune responsabilité pour les erreurs en découlant.

§ 4 Droit de rétention, réserve de propriété

(1) Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que si les prétentions résultent de la même relation contractuelle.

(2) La marchandise reste notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix de vente.

(3) Si vous êtes un entrepreneur s'applique ce qui suit:

a) Nous nous réservons le droit de propriété de la marchandise jusqu'à l'encaissement de toutes les créances liées à la relation commerciale en cours. Il est interdit de gager les marchandises ou d'en transférer la propriété à titre de sûreté avant le transfert de propriété de la marchandise sous réserve.

b) Vous êtes autorisé à revendre la marchandise dans la marche ordinaire et régulière des affaires. Dans ce cas, vous cédez d'ores et déjà toutes les créances qui vous reviennent de la revente, à hauteur du montant de la facture. Nous acceptons la cession. Vous restez en droit de procéder au recouvrement de la créance cédée. Si vous ne répondez pas dans les règles à vos obligations de paiement, nous nous réservons le droit de procéder nous-mêmes au recouvrement de la créance.

c) En cas d'association ou de combinaison de la marchandise sous réserve à d'autres marchandises, nous acquérons la copropriété sur le nouvel objet, à concurrence de la valeur de facturation de la marchandise sous réserve par rapport à valeur de facturation des autres objets transformés au moment de la transformation.

d) Nous nous engageons à débloquer les garanties nous revenant sur votre demande, dans la mesure où la valeur réalisable de nos sûretés dépasse de plus de 10 % la créance à garantir. Le choix des garanties à libérer nous incombe.

§ 5 Garantie

(1) Les droits de garantie pour les défauts s'appliquent.

(2) En tant que consommateur, vous êtes prié de vérifier sans délai l'exhaustivité, les vices apparents et les dommages dus au transport de la marchandise lors de sa livraison et de faire part des réclamations à notre entreprise et à l'expéditeur le plus rapidement possible. Si vous n'obtempérez pas, cela n'a aucun effet sur vos droits légaux de garantie.

(3) Si vous êtes entrepreneur, ce qui suit est en vigueur contrairement aux règles de garantie ci-dessus:

a) Seules nos propres indications et la description du produit du fabricant font office de caractérisation de la marchandise et non pas tout message publicitaire, recommandations et déclarations publiques que formule le fabricant.

b) En cas de vices, nous répondons au choix par réparation ou nouvelle livraison. Si l'élimination du défaut n'aboutit pas, vous avez la possibilité soit d'exiger une réduction de prix ou de résilier le contrat. On considérera des réparations comme échouées après la deuxième tentative et en absence d'autres circonstances du type défaut de fabrication ou des autres facteurs. En cas de réparation, nous ne devons pas assumer l'augmentation des coûts due au déplacement de la marchandise dans un autre lieu que celui de l'exécution si le déplacement ne correspond pas à l'usage prévu de la marchandise.

c) Le délai de garantie est de l'ordre d'un an à compter de la livraison de la marchandise. La réduction de délai ne s'applique pas:

- pour des préjudices dont la cause peut nous être imputée, portant atteinte à la vie, au corps ou à la santé et en cas d'autres préjudices causés intentionnellement ou par négligence grossière;
- dans la mesure où nous taison frauduleusement le vice ou si nous avons endossé une garantie pour la nature de la chose;
- pour des choses qui ont été utilisées pour une construction conformément à leur utilisation courante et dont nous avons causé la défectuosité;
- en cas de droits de recours légaux que vous avez face à nous en relation avec des droits pour vices.

§ 6 Choix juridique

(1) Le droit allemand fait foi. Pour les consommateurs, ce choix juridique ne s'applique que s'il ne porte pas atteinte à la protection garantie par les lois impératives du pays dans lequel le consommateur réside de façon régulière (principe de faveur).

(2) L'application des dispositions de la Convention de Vienne est expressément exclue.

II. Informations clients

1. Identité du vendeur

Jeannette Lersch
Thadenstraße 8
22767 Hamburg
Allemagne
Téléphone: +491702028215 ou bien en France : +33626221000
E-Mail: post@cheval-ami.fr

Mode alternatif de règlement des conflits:

(1) L'Union européenne a mis en place une plate-forme en ligne pour le règlement extrajudiciaire des litiges de consommation ("la plate-forme OS"). La plate-forme OS est destinée à servir de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges relatifs aux obligations contractuelles découlant des contrats de vente en ligne. La plate-forme est disponible sur https://ec.europa.eu/consumers/odr.

(2) Par principe, nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des différends devant un conseil d'arbitrage en matière de consommation.

2. Informations sur l'aboutissement du contrat

Les étapes techniques associées à la conclusion du contrat, la conclusion du contrat elle-même et les options de correction sont exécutés conformément à la réglementation "Conclusion du contrat" dans nos termes commerciaux standards (partie I.).

3. Langue du contrat, enregistrement des textes du contrat

3.1 La langue du contrat est le français.

3.2 Nous n'enregistrons pas le texte intégral du contrat. Avant l'envoi de la commande via la ligne - achats système de panier les données du contrat peuvent être imprimées ou sécurisées électroniquement par la fonction d'impression du navigateur. Dès la réception de la commande, nous vous envoyons de nouveau par email les données de la commande, les informations légales prescrites pour les contrats de vente à distance et les Conditions générales de vente.

3.3 Pour toutes les demandes d'offres transmises sans passer par le système en ligne de panier, vous recevrez toutes les données contractuelles dans le cadre d'une offre ferme rédigée par écrit et transmise, par exemple, par e-mail. Vous pourrez l'imprimer ou l'enregistrer par voie électronique.

4. Caractéristiques essentielles de la marchandise ou de la prestation

Les caractéristiques essentielles de la marchandise et/ou de la prestation de service sont mentionnées dans l'offre respective.

5. Prix et modalités de paiement

5.1 Les prix indiqués dans les offres respectives ainsi que les frais d'envoi constituent les prix globaux. Ils contiennent toutes les composantes de prix, y compris toutes les taxes exigibles.

5.2 Les frais de livraison nécessaires ne sont pas inclus dans le prix d'achat. Vous pouvez prendre connaissance des frais de livraison en cliquant sur un bouton désigné à cet effet et situé sur notre site Internet ou dans l'offre respective. Ils seront affichés séparément au cours de la commande et sont à votre charge, à moins qu'il ne soit convenu d'une livraison gratuite.

5.3 Si la livraison est effectuée dans des pays en dehors de l'Union Européenne, vous devez endosser des frais supplémentaires éventuels dont nous n'avons pas à réponse, ex. droits de douane, impôts et taxes de transfert d'argent (frais de virement ou de cours du change des instituts de crédit).

5.4 Vous devez endosser les frais échus du transfert d'argent également dans les cas où la livraison est effectuée dans un État membre de l'UE tandis que le paiement a été initié en dehors de l'Union Européenne.

5.5 Les options de paiement disponiblessont indiquées en cliquant sur un bouton désigné à cet effet et situé sur notre site Internet ou dans l'offre respective.

5.6 Sauf indications contraires sur les modes de paiements, les créances issues du contrat conclu sont exigibles immédiatement.

6. Conditions de livraison

6.1 Les conditions de livraison, la date de livraison et les éventuelles restrictions en vigueur lors de la livraison sont indiquées en cliquant sur un bouton désigné à cet effet et situé sur notre site Internet ou dans l'offre respective.

6.2 Si vous êtes un consommateur, il est stipulé par la loi que le risque de la disparition fortuite et de la détérioration fortuite pendant l'envoi de la marchandise vendue vous est transféré au moment où la marchandise vous est remise, peu importe que l'envoi soit assuré ou non. Cela ne s'applique pas si vous avez mandaté de manière autonome une entreprise de transport que nous avons nommée ou une personne désignée pour l'exécution de l'envoi.

Si vous êtes un entrepreneur, la livraison et l'envoi sont effectués à votre risque.

7. Droit de garantie pour les défauts

La responsabilité pour vices dépend de la disposition "Garantie" dans nos Conditions Générales de Vente (Partie I).

Ces CGV et les informations clients ont été établies par des juristes spécialisés dans le droit de la technologie de l'information du Händlerbund (association de commerçants en ligne) et leur conformité juridique est contrôlée en permanence. La Händlerbund Management AG garantie la sécurité juridique des textes et se porte garante en cas de mises en demeure. Vous trouverez de plus amples informations sur la page Internet https://www.haendlerbund.de/agb-service (https://www.haendlerbund.de/agb-service).

Dernière mise à jour: 23.10.2019

Allgemeine Geschäftsbedingungen und Kundeninformationen

I. Allgemeine Geschäftsbedingungen

§ 1 Grundlegende Bestimmungen

(1) Die nachstehenden Geschäftsbedingungen gelten für Verträge, die Sie mit uns als Anbieter (CHEVAL AMI GmbH) über die Internetseite www.cheval-ami.fr/Start schließen. Soweit nicht anders vereinbart, wird der Einbeziehung gegebenenfalls von Ihnen verwendeter eigener Bedingungen widersprochen.

(2) Verbraucher im Sinne der nachstehenden Regelungen ist jede natürliche Person, die ein Rechtsgeschäft zu Zwecken abschließt, die überwiegend weder ihrer gewerblichen noch ihrer selbständigen beruflichen Tätigkeit zugerechnet werden kann. Unternehmer ist jede natürliche oder juristische Person oder eine rechtsfähige Personengesellschaft, die bei Abschluss eines Rechtsgeschäfts in Ausübung ihrer selbständigen beruflichen oder gewerblichen Tätigkeit handelt.

§ 2 Zustandekommen des Vertrages

(1) Gegenstand des Vertrages ist der Verkauf von Waren einschließlich digitaler Inhalte (Daten, die in digitaler Form erstellt und bereitgestellt werden) .

(2) Bereits mit dem Einstellen des jeweiligen Produkts auf unserer Internetseite unterbreiten wir Ihnen ein verbindliches Angebot zum Abschluss eines Vertrages über das Online-Warenkorbsystem zu den in der Artikelbeschreibung angegebenen Bedingungen.

(3) Der Vertrag kommt über das Online-Warenkorbsystem wie folgt zustande:
Die zum Kauf beabsichtigten Waren werden im "Warenkorb" abgelegt. Über die entsprechende Schaltfläche in der Navigationsleiste können Sie den "Warenkorb" aufrufen und dort jederzeit Änderungen vornehmen.
Nach Anklicken der Schaltfläche "Kasse" oder "Weiter zur Bestellung" (oder ähnliche Bezeichnung) und der Eingabe der persönlichen Daten sowie der Zahlungs- und Versandbedingungen werden Ihnen abschließend die Bestelldaten als Bestellübersicht angezeigt.

Soweit Sie als Zahlungsart ein Sofortzahl-System (z.B. PayPal (Express/Plus/Checkout), Amazon Pay, Sofort) nutzen, werden Sie entweder auf die Bestellübersichtsseite in unserem Online-Shop geführt oder auf die Internetseite des Anbieters des Sofortzahl-Systems weitergeleitet.
Erfolgt eine Weiterleitung zu dem jeweiligen Sofortzahl-System, nehmen Sie dort die entsprechende Auswahl bzw. Eingabe Ihrer Daten vor. Abschließend werden Ihnen auf der Internetseite des Anbieters des Sofortzahl-Systems oder nachdem Sie zurück in unseren Online-Shop geleitet wurden, die Bestelldaten als Bestellübersicht angezeigt.

Vor Absenden der Bestellung haben Sie die Möglichkeit, die Angaben in der Bestellübersicht nochmals zu überprüfen, zu ändern (auch über die Funktion "zurück" des Internetbrowsers) bzw. die Bestellung abzubrechen.

Mit dem Absenden der Bestellung über die entsprechende Schaltfläche ("zahlungspflichtig bestellen", "kaufen" / "jetzt kaufen", "kostenpflichtig bestellen", "bezahlen" / "jetzt bezahlen" oder ähnliche Bezeichnung) erklären Sie rechtsverbindlich die Annahme des Angebotes, wodurch der Vertrag zustande kommt.

(4) Ihre Anfragen zur Erstellung eines Angebotes sind für Sie unverbindlich. Wir unterbreiten Ihnen hierzu ein verbindliches Angebot in Textform (z.B. per E-Mail), welches Sie innerhalb von 5 Tagen (soweit im jeweiligen Angebot keine andere Frist ausgewiesen ist) annehmen können.

(5) Die Abwicklung der Bestellung und Übermittlung aller im Zusammenhang mit dem Vertragsschluss erforderlichen Informationen erfolgt per E-Mail zum Teil automatisiert. Sie haben deshalb sicherzustellen, dass die von Ihnen bei uns hinterlegte E-Mail-Adresse zutreffend ist, der Empfang der E-Mails technisch sichergestellt und insbesondere nicht durch SPAM-Filter verhindert wird.

§ 3 Nutzungslizenz bei digitalen Inhalten

(1) Die angebotenen digitalen Inhalte sind urheberrechtlich geschützt. Sie erhalten zu jedem bei uns erworbenen digitalen Inhalt eine Nutzungslizenz durch den jeweiligen Lizenzgeber. Art und Umfang der Nutzungslizenz ergeben sich aus den im jeweiligen Angebot genannten Lizenzbestimmungen.

(2) Soweit im jeweiligen Angebot nichts anderes angegeben ist, erhalten Sie eine einfache Nutzungslizenz. Diese umfasst ein nicht ausschließliches, zeitlich auf die im Angebot angegebene Nutzungsdauer beschränktes Recht zur Nutzung, insbesondere die Erlaubnis, eine Kopie des digitalen Inhaltes für Ihren persönlichen Gebrauch auf Ihrem Computer bzw. sonstigem elektronischen Gerät abzuspeichern und/oder auszudrucken.

Sie sind nicht berechtigt, die vertragsgegenständlichen digitalen Inhalte oder Teile davon zu vermieten oder weder entgeltlich noch unentgeltlich unterlizenzieren, öffentlich wiedergeben oder in sonstiger Weise zugänglich zu machen oder sonst Dritten zur Verfügung stellen.

§ 4 Individuell gestaltete Waren

(1) Sie stellen uns die für die individuelle Gestaltung der Waren erforderlichen geeigneten Informationen, Texte oder Dateien über das Online-Bestellsystem oder per E-Mail spätestens unverzüglich nach Vertragsschluss zur Verfügung. Unsere etwaigen Vorgaben zu Dateiformaten sind zu beachten.

(2) Sie verpflichten sich, keine Daten zu übermitteln, deren Inhalt Rechte Dritter (insbesondere Urheberrechte, Namensrechte, Markenrechte) verletzen oder gegen bestehende Gesetze verstoßen. Sie stellen uns ausdrücklich von sämtlichen in diesem Zusammenhang geltend gemachten Ansprüchen Dritter frei. Das betrifft auch die Kosten der in diesem Zusammenhang erforderlichen rechtlichen Vertretung.

(3) Wir nehmen keine Prüfung der übermittelten Daten auf inhaltliche Richtigkeit vor und übernehmen insoweit keine Haftung für Fehler.

§ 5 Besondere Vereinbarungen zu angebotenen Zahlungsarten

(1) Zahlung über Klarna
In Zusammenarbeit mit dem Zahlungsdienstleister Klarna Bank AB (publ) (Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Schweden; „Klarna“) bieten wir die folgenden Zahlungsoptionen an. Die Zahlung erfolgt jeweils an Klarna:

Rechnung („Pay Later“): Die Klarna Rechnungsbedingungen für Deutschland finden Sie unter https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/invoice; die Bedingungen für die Option zur Verlängerung des Zahlungsziels finden Sie unter https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/due_date_extension.

Die Klarna Rechnungsbedingungen für Österreich finden Sie unter https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_at/invoice; die Bedingungen für die Option zur Verlängerung des Zahlungsziels finden Sie unter https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_at/due_date_extension.

Ratenkauf („Financing“): Die näheren Informationen zum Ratenkauf einschließlich der Allgemeinen Geschäftsbedingungen und der europäischen Standardinformationen für Verbraucherkredite für Deutschland finden Sie unter https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/account; die Bedingungen für die Zahlungsoption „Bezahle in 3 Raten“ finden Sie unter https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/paylaterin3.

Die näheren Informationen zum Ratenkauf einschließlich der Allgemeinen Geschäftsbedingungen und der europäischen Standardinformationen für Verbraucherkredite für Österreich finden Sie unter https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_at/flex_account; die Bedingungen für die Zahlungsoption „Bezahle in 3 Raten“ finden Sie unter https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_at/paylaterin3.

Lastschrift („Pay Now“)

Sofortüberweisung („Pay Now“)

Die Nutzung der Zahlungsarten Rechnung und/ oder Ratenkauf und/ oder Lastschrift setzt eine positive Bonitätsprüfung voraus. Insofern leiten wir Ihre Daten im Rahmen der Kaufanbahnung und Abwicklung des Kaufvertrages an Klarna zum Zwecke der Adress- und Bonitätsprüfung weiter. Bitte haben Sie Verständnis dafür, dass wir Ihnen nur diejenigen Zahlarten anbieten können, die aufgrund der Ergebnisse der Bonitätsprüfung zulässig sind.

Nähere Informationen zu Klarna sowie die Klarna Nutzungsbedingungen für Deutschland finden Sie unter https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/user und https://www.klarna.com/de/.

Nähere Informationen zu Klarna sowie die Klarna Nutzungsbedingungen für Österreich finden Sie unter https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_at/user und https://www.klarna.com/at/.

(2) Zahlung über "PayPal" / "PayPal Checkout"
Bei Auswahl einer Zahlungsart, die über "PayPal" / "PayPal Checkout" angeboten wird, erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister PayPal (Europe) S.à.r.l. et Cie, S.C.A. (22-24 Boulevard Royal L-2449, Luxemburg; "PayPal"). Die einzelnen Zahlungsarten über "PayPal" werden Ihnen unter einer entsprechend bezeichneten Schaltfläche auf unserer Internetpräsenz sowie im Online-Bestellvorgang angezeigt. Für die Zahlungsabwicklung kann sich "PayPal" weiterer Zahlungsdienste bedienen; soweit hierfür besondere Zahlungsbedingungen gelten, werden Sie auf diese gesondert hingewiesen. Nähere Informationen zu "PayPal" finden Sie unter https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/legalhub-full.

(3) Zahlung über "Mollie"

Bei Auswahl einer Zahlungsart, die über "Mollie" angeboten wird, erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister Mollie B.V. (Keizersgracht 313, 1016 EE Amsterdam, Niederlande; "Mollie").

Die einzelnen Zahlungsarten über "Mollie" werden Ihnen unter einer entsprechend bezeichneten Schaltfläche auf unserer Internetpräsenz sowie im Online-Bestellvorgang angezeigt. Für die Zahlungsabwicklung kann sich "Mollie" weiterer Zahlungsdienste bedienen; soweit hierfür besondere Zahlungsbedingungen gelten, werden Sie auf diese gesondert hingewiesen. Nähere Informationen zu "Mollie" finden Sie unter https://www.mollie.com/de.

§ 6 Zurückbehaltungsrecht, Eigentumsvorbehalt

(1) Ein Zurückbehaltungsrecht können Sie nur ausüben, soweit es sich um Forderungen aus demselben Vertragsverhältnis handelt.

(2) Die Ware bleibt bis zur vollständigen Zahlung des Kaufpreises unser Eigentum.

(3) Sind Sie Unternehmer, gilt ergänzend Folgendes:

a) Wir behalten uns das Eigentum an der Ware bis zum vollständigen Ausgleich aller Forderungen aus der laufenden Geschäftsbeziehung vor. Vor Übergang des Eigentums an der Vorbehaltsware ist eine Verpfändung oder Sicherheitsübereignung nicht zulässig.

b) Sie können die Ware im ordentlichen Geschäftsgang weiterverkaufen. Für diesen Fall treten Sie bereits jetzt alle Forderungen in Höhe des Rechnungsbetrages, die Ihnen aus dem Weiterverkauf erwachsen, an uns ab, wir nehmen die Abtretung an. Sie sind weiter zur Einziehung der Forderung ermächtigt. Soweit Sie Ihren Zahlungsverpflichtungen nicht ordnungsgemäß nachkommen, behalten wir uns allerdings vor, die Forderung selbst einzuziehen.

c) Bei Verbindung und Vermischung der Vorbehaltsware erwerben wir Miteigentum an der neuen Sache im Verhältnis des Rechnungswertes der Vorbehaltsware zu den anderen verarbeiteten Gegenständen zum Zeitpunkt der Verarbeitung.

d) Wir verpflichten uns, die uns zustehenden Sicherheiten auf Ihr Verlangen insoweit freizugeben, als der realisierbare Wert unserer Sicherheiten die zu sichernde Forderung um mehr als 10% übersteigt. Die Auswahl der freizugebenden Sicherheiten obliegt uns.

§ 7 Gewährleistung

(1) Es bestehen die gesetzlichen Mängelhaftungsrechte.

(2) Als Verbraucher werden Sie gebeten, die Ware bei Lieferung umgehend auf Vollständigkeit, offensichtliche Mängel und Transportschäden zu überprüfen und uns sowie dem Spediteur Beanstandungen schnellstmöglich mitzuteilen. Kommen Sie dem nicht nach, hat dies keine Auswirkung auf Ihre gesetzlichen Gewährleistungsansprüche.

(3) Soweit ein Merkmal der Ware von den objektiven Anforderungen abweicht, gilt die Abweichung nur dann als vereinbart, wenn Sie vor Abgabe der Vertragserklärung durch uns über selbige in Kenntnis gesetzt wurden und die Abweichung ausdrücklich und gesondert zwischen den Vertragsparteien vereinbart wurde.

(4) Soweit Sie Unternehmer sind, gilt abweichend von den vorstehenden Gewährleistungsregelungen:

a) Als Beschaffenheit der Ware gelten nur unsere eigenen Angaben und die Produktbeschreibung des Herstellers als vereinbart, nicht jedoch sonstige Werbung, öffentliche Anpreisungen und Äußerungen des Herstellers.

b) Bei Mängeln leisten wir nach unserer Wahl Gewähr durch Nachbesserung oder Nachlieferung. Schlägt die Mangelbeseitigung fehl, können Sie nach Ihrer Wahl Minderung verlangen oder vom Vertrag zurücktreten. Die Mängelbeseitigung gilt nach erfolglosem zweiten Versuch als fehlgeschlagen, wenn sich nicht insbesondere aus der Art der Ware oder des Mangels oder den sonstigen Umständen etwas anderes ergibt. Im Falle der Nachbesserung müssen wir nicht die erhöhten Kosten tragen, die durch die Verbringung der Ware an einen anderen Ort als den Erfüllungsort entstehen, sofern die Verbringung nicht dem bestimmungsgemäßen Gebrauch der Ware entspricht.

c) Die Gewährleistungsfrist beträgt ein Jahr ab Ablieferung der Ware. Die Fristverkürzung gilt nicht:

- für uns zurechenbare schuldhaft verursachte Schäden aus der Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit und bei vorsätzlich oder grob fahrlässig verursachten sonstigen Schäden;
- soweit wir den Mangel arglistig verschwiegen oder eine Garantie für die Beschaffenheit der Sache übernommen haben;
- bei Sachen, die entsprechend ihrer üblichen Verwendungsweise für ein Bauwerk verwendet worden sind und dessen Mangelhaftigkeit verursacht haben;
- bei gesetzlichen Rückgriffsansprüchen, die Sie im Zusammenhang mit Mängelrechten gegen uns haben.

§ 8 Rechtswahl, Erfüllungsort, Gerichtsstand

(1) Es gilt deutsches Recht. Bei Verbrauchern gilt diese Rechtswahl nur, soweit hierdurch der durch zwingende Bestimmungen des Rechts des Staates des gewöhnlichen Aufenthaltes des Verbrauchers gewährte Schutz nicht entzogen wird (Günstigkeitsprinzip).

(2) Erfüllungsort für alle Leistungen aus den mit uns bestehenden Geschäftsbeziehungen sowie Gerichtsstand ist unser Sitz, soweit Sie nicht Verbraucher, sondern Kaufmann, juristische Person des öffentlichen Rechts oder öffentlich-rechtliches Sondervermögen sind. Dasselbe gilt, wenn Sie keinen allgemeinen Gerichtsstand in Deutschland oder der EU haben oder der Wohnsitz oder gewöhnliche Aufenthalt im Zeitpunkt der Klageerhebung nicht bekannt ist. Die Befugnis, auch das Gericht an einem anderen gesetzlichen Gerichtsstand anzurufen, bleibt hiervon unberührt.

(3) Die Bestimmungen des UN-Kaufrechts finden ausdrücklich keine Anwendung.

II. Kundeninformationen

1. Identität des Verkäufers

CHEVAL AMI GmbH
Thadenstr. 8
22767 Hamburg
Deutschland
Telefon: +33626221000
E-Mail: post@cheval-ami.de

Alternative Streitbeilegung:
Die Europäische Kommission stellt eine Plattform für die außergerichtliche Online-Streitbeilegung (OS-Plattform) bereit, aufrufbar unter https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Wir sind nicht bereit und nicht verpflichtet, an Streitbeilegungsverfahren vor Verbraucherschlichtungsstellen teilzunehmen.

2. Informationen zum Zustandekommen des Vertrages

Die technischen Schritte zum Vertragsschluss, der Vertragsschluss selbst und die Korrekturmöglichkeiten erfolgen nach Maßgabe der Regelungen "Zustandekommen des Vertrages" unserer Allgemeinen Geschäftsbedingungen (Teil I.).

3. Vertragssprache, Vertragstextspeicherung

3.1. Vertragssprache ist deutsch .

3.2. Der vollständige Vertragstext wird von uns nicht gespeichert. Vor Absenden der Bestellung können die Vertragsdaten über die Druckfunktion des Browsers ausgedruckt oder elektronisch gesichert werden. Nach Zugang der Bestellung bei uns werden die Bestelldaten, die gesetzlich vorgeschriebenen Informationen bei Fernabsatzverträgen und die Allgemeinen Geschäftsbedingungen nochmals per E-Mail an Sie übersandt.

3.3. Bei Angebotsanfragen außerhalb des Online-Warenkorbsystems erhalten Sie alle Vertragsdaten im Rahmen eines verbindlichen Angebotes in Textform übersandt, z.B. per E-Mail, welche Sie ausdrucken oder elektronisch sichern können.

4. Verhaltenskodizes

4.1. Wir haben uns den Käufersiegel-Qualitätskriterien der Händlerbund Management AG unterworfen, einsehbar unter: https://www.haendlerbund.de/de/downloads/kaeufersiegel/kaeufersiegel-zertifizierungskriterien.pdf.

5. Wesentliche Merkmale der Ware oder Dienstleistung

Die wesentlichen Merkmale der Ware und/oder Dienstleistung finden sich im jeweiligen Angebot.

6. Preise und Zahlungsmodalitäten

6.1. Die in den jeweiligen Angeboten angeführten Preise sowie die Versandkosten stellen Gesamtpreise dar. Sie beinhalten alle Preisbestandteile einschließlich aller anfallenden Steuern.

6.2. Die anfallenden Versandkosten sind nicht im Kaufpreis enthalten. Sie sind über eine entsprechend bezeichnete Schaltfläche auf unserer Internetpräsenz oder im jeweiligen Angebot aufrufbar, werden im Laufe des Bestellvorganges gesondert ausgewiesen und sind von Ihnen zusätzlich zu tragen, soweit nicht die versandkostenfreie Lieferung zugesagt ist.

6.3. Erfolgt die Lieferung in Länder außerhalb der Europäischen Union können von uns nicht zu vertretende weitere Kosten anfallen, wie z.B. Zölle, Steuern oder Geldübermittlungsgebühren (Überweisungs- oder Wechselkursgebühren der Kreditinstitute), die von Ihnen zu tragen sind.

6.4. Entstandene Kosten der Geldübermittlung (Überweisungs- oder Wechselkursgebühren der Kreditinstitute) sind von Ihnen in den Fällen zu tragen, in denen die Lieferung in einen EU-Mitgliedsstaat erfolgt, die Zahlung aber außerhalb der Europäischen Union veranlasst wurde.

6.5. Die Ihnen zur Verfügung stehenden Zahlungsarten sind unter einer entsprechend bezeichneten Schaltfläche auf unserer Internetpräsenz oder im jeweiligen Angebot ausgewiesen.

6.6. Soweit bei den einzelnen Zahlungsarten nicht anders angegeben, sind die Zahlungsansprüche aus dem geschlossenen Vertrag sofort zur Zahlung fällig.

7. Lieferbedingungen, Bereitstellung

7.1. Die Lieferbedingungen, der Liefertermin und gegebenenfalls bestehende Lieferbeschränkungen sowie die Bedingungen der Bereitstellung von digitalen Inhalten finden sich unter einer entsprechend bezeichneten Schaltfläche auf unserer Internetpräsenz oder im jeweiligen Angebot.

7.2. Soweit Sie Verbraucher sind, ist gesetzlich geregelt, dass die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der verkauften Sache während der Versendung erst mit der Übergabe der Ware an Sie übergeht, unabhängig davon, ob die Versendung versichert oder unversichert erfolgt. Dies gilt nicht, wenn Sie eigenständig ein nicht vom Unternehmer benanntes Transportunternehmen oder eine sonst zur Ausführung der Versendung bestimmte Person beauftragt haben.

Sind Sie Unternehmer, erfolgt die Lieferung und Versendung auf Ihre Gefahr.

8. Gesetzliches Mängelhaftungsrecht

Die Mängelhaftung richtet sich nach der Regelung "Gewährleistung" in unseren Allgemeinen Geschäftsbedingungen (Teil I).

Diese AGB und Kundeninformationen wurden von den auf IT-Recht spezialisierten Juristen des Händlerbundes erstellt und werden permanent auf Rechtskonformität geprüft. Die Händlerbund Management AG garantiert für die Rechtssicherheit der Texte und haftet im Falle von Abmahnungen. Nähere Informationen dazu finden Sie unter: https://www.haendlerbund.de/de/leistungen/rechtssicherheit/agb-service.

letzte Aktualisierung: 22.10.2024